Déclaration Légale

La société canadienne InSoft Research Inc. est la seule propriétaire et exploitante de ce site Web (www.insoftresearch.com), possède les droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’utilisation sur toutes les différentes parties accessibles sur ce site, y compris les textes, images, vidéos, icônes, graphiques, logos, sons, brochures et compilation de données. La compilation de tout le contenu sur le site Web d’InSoft Research Inc. est la propriété exclusive d’InSoft Research Inc. et est protégée par les lois canadiennes et internationales sur les marques de commerce.

Vous ne pouvez faire aucune reproduction, modification, représentation, publication ou adaptation, de tout ou d’une partie de notre contenu, sous quelles formes ou par quels que moyens que ce soit sans le consentement écrit préalable d’InSoft Research Inc.

En utilisant le site Web insoftresearch.com et les services offerts par celui-ci, vous acceptez d’être lié par ces conditions d’utilisation et toutes les politiques, conditions et déclarations connexes. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas utiliser le site insoftresearch.com.

Marque de commerce

Insoftresearch.com, InSoft Research Inc., InSoft et les autres marques indiquées sur notre site Web sont des marques commerciales d’InSoft Research Inc. au Canada et dans tout autre pays. Les graphiques, les logos, les en-têtes de page, les icônes de boutons, les scripts et les noms de service d’InSoft sont des marques de commerce d’InSoft Research Inc. Les marques commerciales d’InSoft Research Inc. ne peuvent pas être utilisées avec  tout autre produit ou service qui n’est pas le nôtre, de toute manière susceptible de causer de la confusion chez les clients, ou de toute manière qui dénigre ou discrédite InSoft Research Inc. Toutes les autres marques commerciales qui ne sont pas la propriété d’InSoft Research Inc. ou de ses sociétés affiliées qui apparaissent sur notre site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliées, reliées ou parrainées par InSoft Research Inc.

Avertissement

Vous reconnaissez que vous utilisez ce site Web, y compris ses matériaux à vos propres risques. InSoft Research Inc. et ses partenaires, affiliés et fournisseurs ne garantissent pas que les opérations de ce site Web peuvent être sans erreur ou ininterrompues. Les produits, les services et les informations sur ce site sont fournis « tel quel » sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, y compris les garanties de qualité marchande, l’adaptation à des fins particulières ou la non-violation de la propriété intellectuelle. InSoft Research Inc. et ses fournisseurs ne garantissent pas l’exactitude et l’exhaustivité des matériaux disponibles sur ce site. Les documents sur ce site peuvent être obsolètes et InSoft Research Inc. ne s’engage pas à mettre à jour ces documents. Les informations publiées sur ce site Web peuvent se référer à des produits, programmes ou services qui ne sont pas offerts dans votre juridiction. La Loi applicable peut ne pas permettre l’exclusion des garanties implicites, de sorte que les exclusions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Loi applicable

En visitant le site INSOFTRESEARCH.COM, vous acceptez que les lois de la province de Québec et les lois du Canada, sans tenir compte des principes de conflit de lois, régissent ces conditions d’utilisation. Les tribunaux de la province de Québec ont compétence exclusive pour tous les différends. Vous acceptez que la juridiction et le lieu de ces tribunaux soient appropriés et vous acceptez de vous soumettre à la juridiction de ces tribunaux.

Si vous avez des questions, contactez-nous au: info@insoftresearch.com

À propos

Insoft Research inc. est une entreprise canadienne spécialisée dans le développement, les tests et la planification de systèmes informatiques intégrant des produits électroniques, des logiciels et des technologies de communication.

© Insoft Research inc. 2019. Tous droits réservés

Insoft Research inc.est une entreprise d’Infodev EDI inc.